Le site Internet 'ICARE 79' (ci-après le ‘Site') est la propriété exclusive de l'association ICARE. Les informations contenues dans ce Site sont protégées par le copyright et sont non contractuelles. ICARE se réserve le droit de supprimer, modifier, ou corriger à tout moment le contenu de ce Site, ainsi que les présentes conditions d'utilisation.
Dans le cadre de la consultation et de l'utilisation du Site Internet d'ICARE, l'internaute s'engage à respecter les termes et conditions suivants.
© Copyright ICARE depuis 1989. Tous droits réservés.
Conditions d'utlisation
1 | Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, même partielle, du Site ou d'un des éléments qui le composent est interdite sans autorisation préalable d'ICARE et constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.2 | Responsabilité
ICARE décline toute responsabilité en cas de difficultés rencontrées lors de l'accès au Site ou pour toute défaillance de communication. ICARE ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou d'un virus qui pourrait infecter l'ordinateur de l'internaute ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou à un accès au Site ou à un téléchargement.Mentions légales
Le présent Site Internet est exploité par l'assciation ICARE
ICARE est une association Loi 1901, son siège est dans les locaux de la Maison de l’Emploi, 7, rue Anne Desrays - 79100 Thouars.
Responsable de la Rédaction : Jocelyne CUABOS.
Création graphique et réalisation du site par la société SOGED